Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site gemmepierre.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site gemmepierre.com impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Raison sociale : GEMME PIERRE – JULIEN ROI
Nom du responsable légal : Monsieur Julien ROI
Forme juridique : Entrepreneur individuel – Profession libérale
Adresse du siège social : 7 rue de Castellane, 75008 Paris, France
SIREN : 489 147 843
SIRET : 489 147 843 00036
RCS : Paris
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 90 489147843
Directeur de publication : Monsieur Julien ROI
Contact : secretariat@gemmepierre.com
2. Hébergeur
Le site gemmepierre.com est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site gemmepierre.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Monsieur Julien ROI, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site gemmepierre.com.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
5. Données personnelles
Le site gemmepierre.com collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

